Conditions générales d'utilisation
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation définissent les modalités d'accès et d'usage du site de Kama Méca, ci-après « le site ». Elles s'appliquent à tout visiteur, sans exception.
Le site est un site de présentation : il fait connaître l'activité de coutellerie d'art, forge, gravure, usinage et impression 3D de l'atelier, et permet de le contacter. Il ne propose pas, à ce jour, de vente en ligne.
2. Acceptation
La consultation du site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions. Le visiteur qui ne les accepte pas est invité à ne pas utiliser le site.
L'éditeur peut modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de la consultation.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, à toute heure, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité, quelle qu'en soit la cause ou la durée.
Les frais d'accès et d'équipement nécessaires à la connexion restent à la charge du visiteur.
4. Propriété intellectuelle
Les créations présentées sur ce site sont des pièces originales. Les photographies, textes, emblème et identité visuelle sont protégés par le droit d'auteur et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur.
Sont notamment interdites, sans autorisation écrite préalable :
- la reproduction ou la diffusion des photographies de créations, sur quelque support que ce soit ;
- la reprise de tout ou partie des textes du site ;
- l'utilisation de l'emblème ou du nom de l'atelier à des fins commerciales ;
- la reproduction d'un modèle de pièce présenté sur le site.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de tenir les informations du site exactes et à jour, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou d'omission. Les photographies présentent des réalisations passées et n'ont pas valeur d'offre contractuelle : chaque pièce étant façonnée à la main, l'aspect d'une création à venir peut différer.
Toute demande de réalisation fait l'objet d'un devis distinct, seul document à valeur contractuelle.
6. Liens vers d'autres sites
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment des réseaux sociaux ou un service de cartographie. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
7. Données personnelles
Les données transmises via le formulaire de contact servent uniquement à répondre à la demande. Les modalités de traitement et les droits du visiteur sont détaillés dans la politique de confidentialité.
8. Vente en ligne
Le site ne permet pas, à ce jour, d'acheter une pièce en ligne. Les créations présentées le sont à titre d'illustration du savoir-faire de l'atelier.
Lorsqu'une boutique sera ouverte, les commandes seront régies par des conditions générales de vente distinctes, qui préciseront notamment les prix, les modalités de commande et de paiement, les délais et frais de livraison, le droit de rétractation et les garanties légales. Ces conditions prévaudront alors sur les présentes pour tout ce qui concerne la vente.
9. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez écrire à kamameca971@gmail.com.
